Clinique de Soins de Suite Brunoy
Clinique de Soins de Suite Brunoy

Comités

Différentes instances sont présentes à la Clinique les Jardins de Brunoy pour améliorer continuellement la qualité de la prise en charge des patients.

La Commission Médicale d’Etablissement (CME)

La CME regroupe l’ensemble des membres du corps médical et la direction. Elle vise à associer le corps médical à la gestion de l’établissement et de participer à l’évaluation des soins.

A la clinique, la CME contribue, conformément à l’article R 6164-3 du Code de la santé publique, à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins de l’établissement.) :

  • La gestion globale et coordonnée des risques visant à lutter contre les infections associées aux soins et à prévenir et traiter l'iatrogénie et les autres évènements indésirables liés aux activités de l'établissement.
  • Les dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire.
  • La politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles.
  • La prise en charge de la douleur.
  • Le plan de développement professionnel du personnel médical et pharmaceutique salarié de l'établissement.

Elle propose un programme d'actions qualité et sécurité, assorti d'indicateurs de suivi, sur la base :

  • des bilans d'analyse des événements indésirables associés aux soins ;
  • des recommandations des certifications ;
  • des objectifs et engagements fixés dans le CPOM en matière de sécurité des soins et d'amélioration de la qualité ;
  • des informations contenues dans le rapport annuel de la CRUQ.

Enfin, elle contribue à l'élaboration de projets relatifs aux conditions d'accueil et de prise en charge des usagers, notamment :

  • La réflexion sur l'éthique liée à l'accueil et à la prise en charge médicale ;
  • L'évaluation de la prise en charge des patients ;
  • L'organisation des parcours de soins.

 

Le Comité des Risques et des Vigilances (CRIVI)

Les objectifs principaux de la gestion des risques :

  • Améliorer la sécurité des personnes et des biens ;
  • Diminuer les risques évitables ;
  • Limiter la gravité des conséquences des accidents inévitables.

Le Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) et son Equipe Opérationnelle d’Hygiène (EOH)

pour mener à bien la lutte contre les infections associées aux soins (décret 2010-1408). Le programme d’actions contre les infections associées aux soins proposé par le CLIN est validé en CME et porte sur les domaines suivants :

  • Les mesures de prévention des infections associées aux soins
  • La surveillance des infections associées aux soins
  • La formation des professionnels de l’établissement en matière de lutte contre les infections associées aux soins
  • La communication des informations relatives à la lutte contre les infections associées aux soins
  • L’évaluation des actions réalisées dans le cadre de la lutte contre les infections associées aux soins
  • Les indicateurs de suivi

L’Equipe Opérationnelle d’Hygiène a pour mission de mettre en œuvre et d’évaluer le programme d’action du CLIN. Elle participe à l’élaboration des recommandations de bonnes pratiques, assure leur diffusion et leur mise en place. Elle réalise les investigations et intervient lors de la survenue d’évènements inhabituels ou sévères. L’EOH joue un rôle d’expert dans la gestion du risque infectieux. Elle coordonne et participe à la formation des professionnels dans ce domaine.

La Commission des Usagers (CDU)

La Commission des Usagers est créée par l'article L.1112-3 du Code de la Santé Publique ainsi que par le Décret n° 2005-213 du 2 mars 2005 ; son fonctionnement, dans l’examen des plaintes et réclamations qui lui sont soumises, est régit par les articles R.1112-91 à 94 du Code de la Santé Publique.

Ses missions :

  • Veiller au respect des droits des usagers.
  • Contribuer à l'amélioration de l'accueil des personnes malades et de leurs proches.
  • Contribuer à l'amélioration de la qualité de la prise en charge.
  • Faciliter les démarches des usagers et veiller à ce qu'ils expriment leurs griefs auprès des responsables de l'établissement, à ce qu'ils entendent les explications de ceux-ci et soient informés des suites de leurs demandes.

Son rôle dans l'établissement

  • Elle est consultée sur la politique liée à l'accueil et la prise en charge et fait des propositions dans ce domaine.
  • Elle est informée de l'ensemble des plaintes ou réclamations formées par les usagers de l'établissement et des suites qui leurs sont données.

Ses droits et obligations :

  • Droits d'accès aux données médicales relatives aux plaintes et réclamations, sous réserve de l'obtention préalable de l'accord écrit de la personne concertée ou de ses ayants-droits, si elle est décédée.
  • Les membres de la commission sont astreints au secret professionnel, au secret médical et au secret de la vie privée.

La liste des membres de la CDU est affichée dans la Clinique.

Les représentants des usagers sont partie prenante dans chacune des orientations stratégiques et participent largement aux instances et groupes de travail.

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)

Il a la charge de mettre en œuvre la politique de lutte contre la douleur.

Les missions du C.L.U.D :

La promotion des soins afin :

  • de proposer une amélioration de la prise en charge de la douleur sur la structure de soins,
  • de coordonner au niveau de l'ensemble des services de l'établissement toute action visant à mieux organiser la prise en charge de la douleur,
  • L’information et la formation.
  • Participer aux actions de formation dans le domaine de la douleur,
  • Informer les usagers sur les moyens mis en œuvre pour lutter contre la douleur
  • L’évaluation dans le domaine de la douleur.
  • Veiller à la bonne application des protocoles dans les services de soins,
  • Evaluer la qualité de la prise en charge de la douleur,

 

Le Comité du médicament et des dispositifs médicaux - COMEDIMS & Commission des antibiotiques -  CAI.

Le COMEDIMS

 Ses missions :

  • Etablir la liste de référence des médicaments et DMS utilisés dans l’établissement.
  • Rédiger des recommandations de bonnes pratiques en matière de prescription.
  • Participer à l’élaboration, validation et évaluation des protocoles thérapeutiques.
  • Participer, avec le responsable du management de la prise en charge médicamenteuse, du gestionnaire des risques associés aux soins, le pharmacien, à la qualité et la sécurité du circuit du médicament.

La commission des antibiotiques, quant à elle, travaille plus particulièrement sur les actions à mener dans le cadre du bon usage des anti-infectieux. Le référent antibiothérapie participe au réseau RAISIN (surveillance des antibiotiques) proposé par le CCLIN PARIS NORD.

Le comité d’éthique est une instance pluridisciplinaire et pluraliste composée de professionnels de la santé et de personnes choisies pour leurs compétences et leur intérêt pour les problèmes éthiques. Il a pour mission :

  • D’identifier les problèmes éthiques rencontrés dans l’établissement.
  • De favoriser la réflexion sur le sens du soin.
  • De produire des avis ou des orientations générales à partir d’études de cas, questions particulières émises par le personnel ou thèmes généraux.
  • De diffuser en interne des réflexions et des recommandations.

Le Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance – CSTH

 Il veille aux respects des bonnes pratiques de la transfusion sanguine au sein de l’établissement et à la sécurité de la chaîne transfusionnelle du point de vue médical, paramédical, pharmaceutique et organisationnel.

Le CLAN (Comité de Liaison en Alimentation/Nutrition) a pour mission de réunir et de sensibiliser les professionnels impliqués dans l’alimentation des patients, en vue de l’optimisation de la prise en charge nutritionnelle et de la restauration.

Les Evaluations des Pratiques Professionnelles (EPP) et le développement des programmes de Développement Professionnel Continu (DPC) sont directement gérés par la sous-commission EPP. Elle a pour mission de :

  • Valider et surtout valoriser les programmes réalisés en interne par les praticiens et les équipes,
  • Déployer la démarche E.P.P dans l’ensemble des secteurs de l’établissement ;
  • Servir de lieu d’échanges autour de ces démarches d’évaluation des pratiques notamment pour envisager les actions d’amélioration ultérieures ;
  • Favoriser l'intégration des démarches d’EPP dans le quotidien des professionnels et l'acquisition d'une culture pérenne de l'évaluation ;
  • Veiller à l’intégration de ces programmes d’évaluation dans le projet médical ainsi que dans le programme d’amélioration de la qualité et sécurité des soins de l’établissement
  • Évaluer l’impact des mesures d’amélioration mises en œuvre.

Les EPP, pilotées par des équipes pluridisciplinaires, sont déployées dans tous les secteurs d’activité et concernent des thématiques diverses et variées :

  • La prise en charge de l’escarre
  • La prise en charge de la douleur
  • La prise en charge nutritionnelle
  • La prise en charge médicamenteuse
  • La prise en charge transfusionnelle
  • La prise en charge des chutes
  • La prise en charge de patients atteints de Tumeur Cérébrale
  • La prise en charge des patients en soins palliatifs
  • La Bientraitance et signalement de la maltraitance
  • Le patient traceur : Evaluation de la continuité et de la coordination de la prise en charge

Chaque année, cette commission révise sa stratégie en fonction des orientations stratégiques et des enjeux de prise en charge du patient.

Instance de dialogue et de proposition, le Comité d’Entreprise (CE) assure l’expression des salariés au quotidien sur toutes les questions collectives et contribue à améliorer les conditions de vie au travail. Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) contribue à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. Instance représentative du personnel auprès de l’employeur, les Délégués du Personnel (DP) font part de toute réclamation individuelle ou collective en matière d’application de la réglementation du travail.

 

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